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  • : Le blog du syndicat Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie
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Permanences le lundi, mercredi, Jeudi, Vendredi
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Penser, c'est déjà désobéir...

et désobéir, il faudra bientôt y penser!
 

 

2 janvier 2017 1 02 /01 /janvier /2017 16:46

Le 30 novembre 2016, l'Union syndicale Solidaires met en ligne le site internet « La petite boite à outils »  http://la-petite-boite-a-outils.org/, un site dédié à la santé et aux conditions de travail à l'intention de l'ensemble des salariè-es et et de leurs représentant-es.

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3 octobre 2013 4 03 /10 /octobre /2013 18:28

Le registre de santé et sécurité au travail est obligatoire dans tous les établissements et services : 

Il doit être ouvert dans tous les services, quels que soient les effectifs

Celui-ci doit être en permanence à la disposition immédiate de tous les agents.

Sa localisation doit être connue des agents par tous moyens (notamment par voie d’affichage)

Chaque agent a la possibilité d’inscrire sur ce registre toutes les observations et toutes les suggestions qu’il juge nécessaire de signaler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail.

 Décret n°85-603 du 10 juin 1985, modifié par le décret 2012-170 du 3 février 2012.

L’utilisation de ce registre permet de s’assurer que la procédure de correction est bien engagée. Elle permet également aux membres du CHS-CT d’intervenir plus facilement sur des problèmes qui persisteraient.

 Le registre de santé et de sécurité au travail : un outil au service de la sécurité de tous les agents.

 Cherchez-le et utilisez-le !

 

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4 janvier 2012 3 04 /01 /janvier /2012 14:29

LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)
 
Article 105
Hormis les cas de congé de longue maladie, de congé de longue durée ou si la maladie provient de l’une des causes exceptionnelles prévues à l’article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite ou d’un accident survenu dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de leurs fonctions, les agents publics civils et militaires en congé de maladie, ainsi que les salariés dont l’indemnisation du congé de maladie n’est pas assurée par un régime obligatoire de sécurité sociale, ne perçoivent pas leur rémunération au titre du premier jour de ce congé.

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15 mars 2010 1 15 /03 /mars /2010 17:12

Les 9 et 10 mars 2010, 500 à 600 militants de terrain de l’union syndicale Solidaires se sont réunis à Paris et Montreuil pour deux journées d’échange, de réflexion et de formation sur les actions des équipes syndicales de « Solidaires » engagées sur les questions du travail... Ils venaient de tous les secteurs professionnels, public, privé, grandes entreprises, industrie, chimie, commerces, banques, etc.
Durant la journée du 9 mars, les militants se sont réunis dans une vingtaine d’ateliers pour échanger sur leurs pratiques, leurs expériences, leurs résultats et leurs actions syndicales sur les questions du travail (les restructurations, l’action juridique, le recours aux inspecteurs du travail, les risques psycho sociaux, les pratiques d’enquêtes des CHSCT, l’action sur l’amiante et sur toutes les substances dangereuses, etc . Ce sont plus de 40 heures de débats qui nous ont permis collectivement de progresser et de construire les bases d’actions collectives sur la question du travail.

La journée du 9 mars s’est conclue par la représentation par la Compagnie Naje de la pièce de théâtre-forum « les Impactés », construite à partir du vécu des salariés de France télécom. Ce fut là aussi un moment intense d’échange.

Le 10 mars, nous avons poursuivi nos travaux en séance plénière par le matin deux débats, le premier sur les risques physiques avec la participation d’Attac et de la fondation Copernic, puis sur les risques psycho-sociaux avec le SNPST et la revue Santé et travail. L’après midi fut consacrée à un premier rendu sur le travail en ateliers de la veille suivi par un débat général sur l’action des équipes Solidaires et les perspectives à dégager suite à ces journées. Tout au long de ces deux journées, plusieurs ergonomes, sociologues, médecins, acteurs de la santé au travail au sens le plus large sont venus à notre invitation assister à nos échanges. Nous prendrons appui sur cette expérience pour confronter, enrichir nos points de vue et élargir encore plus les angles d’approches.

Il ressort de ceux deux journées une volonté commune de poursuivre un travail de structuration en réseaux avec la poursuite des échanges qui permettent de dépasser l’isolement dans lequel chacun se trouve, des demandes importantes pour développer des formations indispensables pour tous les représentants du personnel (CHSCT mais aussi CE, DP, Représentants syndicaux...)

Il apparait nécessaire aussi de poursuivre et affermir nos échanges avec des acteurs engagés (réseaux, chercheurs, praticiens, syndicats...) pour parvenir à trouver un ou des cadres communs.

Enfin, pour l’ensemble des centaines de militants présents, il s’agit désormais de trouver les voies pour remettre les questions du travail au coeur de l’action et de l’activité syndicale au même titre que les questions des salaires, de l’emploi et de service public. Cela passe, entre autres, par la démultiplication au niveau des Solidaires locaux des journées « Et voilà le travail » et par la perspective et la préparation d’une résolution spécifique de l’Union syndicale Solidaires pour son congrès 2011.

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6 octobre 2009 2 06 /10 /octobre /2009 12:07

Sinistres mais révélateurs, les suicides à France Télécom ne doivent pas devenir l'arbre qui cache la forêt. Car depuis des dizaines d'années, des salariés meurent deux fois. Physiquement, puis symboliquement. Ils meurent car ils travaillent. Ensuite, ils meurent du silence et du mépris ; de l'absence de reconnaissance pénale, médicale et publique, des causes professionnelles de leurs décès.

Plus de 2 personnes chaque jour décèdent en France d'accident du travail. En 2006, près de 50 000 ont subi une incapacité permanente à la suite d'un accident du travail. Depuis 1995, les maladies professionnelles reconnues ont doublé. Le nombre des cancers professionnels explose. Liés à la multiplication des postes intenables, les dommages psychologiques ruinent toujours plus de vies (et de familles). D'ici à 2020, au moins 80 000 salariés exposés à l'amiante disparaîtront. (…)

Des chiffres? C'est un salarié qui se jette du 5ème étage, devant ses collègues, au Technocentre Renault-Guyancourt, victime d'impératifs de productivité intenables et des harcèlements qui vont avec. Des chiffres? C'est, le 31 mars, Vincent, un cariste de 30 ans, retrouvé mort, une plaie à la tête (…). La direction, arguant d'une baisse d'activité, venait de mettre en place des postes solitaires. Avant, les agents étaient 2. Enfin, vient l'été meurtrier à France Télécom : 23 suicides depuis février 2008 ; cet été, 6 suicides et 4 tentatives. Victimes d'une "mode" ? Ce mot du PDG de l'entreprise exprime l'immense coupure entre la direction et les agents. Se poignarder devant ses collègues, sauter par la fenêtre de son bureau et mourir à 32 ans serait donc le dernier chic ? Quelle obscénité ! Et quelle infamie que ce numéro vert mis en place par la direction, comme si ces morts relevaient de "problèmes personnels", alors que, d'évidence, c'est l'organisation du travail qui est en cause.

Partout, la mise en concurrence accrue des salariés, les mobilités forcées, l'intensification du travail cassent la qualité, la sécurité et le sens même de l'activité.(…) On sélectionne les sous-traitants les moins coûteux qui économisent sur la prévention des risques, la sécurité, la formation des personnels. Partout, les parcours professionnels sont plus discontinus : les salariés exposés à des substances cancérigènes peinent à faire établir la cause professionnelle de leur cancer. (…) Dans l'industrie nucléaire, il s'agit d'une règle : depuis vingt ans, plus de 80 % de la dose collective d'irradiation reçue par les travailleurs du parc nucléaire est supportée par des salariés d'entreprises intervenant comme sous-traitants ou intérimaires. (…)

Lorsque, en bout de course, résistant aux pressions, les salariés demandent qualification de leur cancer en maladie professionnelle devant les tribunaux, les entreprises affirment que les causes sont à chercher du côté du salarié lui-même. Pour les suicides, ce sont "ses amours, ses amis, ses emmerdes".

Jusqu'à quand ces tués à la tâche resteront-ils invisibles, sous-évalués, sous-indemnisés ? Tant qu'ils ne coûteront rien. Un vol de sac à main est condamné à six mois de prison ferme devant tout tribunal correctionnel. (…) Pour un accident du travail, l'employeur est, au mieux, coupable d'homicide dit "involontaire". (…)

Les procédures sont fréquemment classées sans suite et les indemnisations sont dérisoires. Une telle impunité conduit à juger négligeable le coût des impératifs de prévention des risques. Une convocation au pénal des entreprises reconnues fautives (assortie de réparations financières dissuasives) inciterait peut-être à plus de prudence. Puisque seul intéresse le porte-monnaie !

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3 septembre 2008 3 03 /09 /septembre /2008 16:44

Irresponsabilité de l'industrie du nucléaire : Tricastin,  Drôme, l'EPR

Irresponsabilité dans les conceptions et le fonctionnement

En juillet, dans le Tricastin, 74kg (au moins !) d'uranium en solution débordent dans deux rivières et la nappe phréatique. Limite réglementaire pulvérisée, passivité intolérable des autorités de contrôle, déni d'information d'AREVA, interdictions de consommer l'eau et d'irrigation, préjudices économiques. Et remise en évidence d'une pollution à l'uranium, ancienne et continue, due à un stockage de 760 tonnes de déchets militaires stockés depuis 40 ans sous un simple tumulus de terre ! Deux semaines plus tard, dans une usine de fabrication de combustibles de l'Isère, une inspection fortuite détecte la rupture d'une canalisation enterrée : « seulement » 2 ans de fuite et 250 g d'uranium dans les boues stagnantes, estime AREVA. Fuite possible depuis 11ans et 700 à 800g d'uranium selon l'Agence de Sûreté Nucléaire. Or, dans certaines conditions, 1 kg d'uranium fissile suffit à déclencher une « réaction en chaîne 
Associations, population, élus locaux se sont mobilisés. Ministre et commissions se sont  agités. Evidemment les grands discours et engagements de transparence ont suivi... En annonçant mobiliser 20 millions d'euros "pour renforcer la surveillance environnementale et sanitaire du site et solder les héritages de son passé industriel", Areva a voulu jeter de la poudre aux yeux des citoyens.

Les mesures annoncées sont, en réalité, dérisoires et inadaptées. Il s'agit de préserver l'image du nucléaire et de rassurer à bon compte les populations.

Pourtant, une fois de plus publiquement, y compris en Europe, la réalité se révèle : le nucléaire est une industrie dangereuse, inutile et coûteuse. Pour les populations, ça vient d'être démontré.

Et pour les salariés ?  « Avec les employés des centrales, on joue avec le feu »

Lorsqu'une centaine d'employés du site nucléaire de Tricastin sont dits « LEGEREMENT contaminés au cours d'un incident », c'est de la désinformation, une volonté de banaliser des événements graves. La sous-traitance s'accentue : la maintenance est désormais assurée à 90% par des entreprises prestataires. Les conditions de passation de marchés à des donneurs d'ordre de deuxième niveau qui, eux-mêmes, sous-traitent à différentes entreprises dont certaines font appel à des intérimaires, renforcent l'opacité qui entoure les travaux de maintenance des centrales nucléaires. Cette situation est inquiétante à plusieurs titres.

- Tout d'abord, la durée des arrêts de tranche pour travaux de maintenance est fortement diminuée : en 1990 un arrêt de tranche durait entre 2 à 3 mois. Aujourd'hui les plus longs durent un mois et demi. Certains battent des records à 18 jours . Cela s'accompagne d'une pression sans cesse plus forte sur les délais dans lesquels il faut réaliser les travaux. On intervient au pas de charge.

- C'est un contexte qui conduit le sous-traitant à opérer dans des conditions peu compatibles avec les règles en vigueur en matière de protection contre les radiations. Il arrive parfois que des salariés qui "entrent en résistance" et réclament à leur employeur une stricte observation des procédures soient mis devant l'alternative: exécuter leur mission comme on le leur impose ou prendre la porte. Vue la précarité de leur emploi - y compris lorsqu'ils sont en CDI - la plupart se soumettent... S' ajoute une stratégie implicite de répression syndicale.

- Effet pervers de la notion de « dose admissible »: la dose maximale devient fréquemment considérée comme un "crédit d'irradiation", alors que, même à des niveaux très faibles de radioactivité, une contamination peut-être gravissime.

- Du fait de leur flexibilité professionnelle(d'un chantier à l'autre, d'une société à une autre) ces « nomades du nucléaire » n'ont ni carnet d'exposition, ni dossier médical, passant d'un médecin du travail à un autre. Ces 22 000 chaudronniers, électriciens, soudeurs, robinetiers ont, de fait, un cumul de risque qui justifierait un suivi approfondi mais celui-ci n'existe pas. L'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) effectue régulièrement des inspections dans les centrales,  mais le suivi des doses dépend de l'employeur. A chaque société de contrôler ses salariés  Ces travailleurs, finalement les plus exposés, ignorent leur situation. Ils ne pourront pas faire reconnaître leur pathologie en maladie professionnelle. 

A ce jour, aucune étude n'est réalisée en France sur les risques cancérologiques qu'encourent des prestataires du nucléaire. Un problème sanitaire d'ampleur comparable à celui de l'amiante se prépare .

Et pendant ce temps, Sarkozy en personne s'emploie à vendre la technologie française lors de ses déplacements à l'étranger. A Pékin, le représentant de commerce du nucléaire français signait, une nouvelle fois, la même commande de 2 réacteurs EPR avec les autorités. Droits de l'homme bafoués obligent...

Mais, en Finlande, EDF doit reconnaître que les travaux, en retard, de l'EPR sont 50% plus coûteux que prévus !

Mais à Flamanville, la construction de l'EPR prend du retard, accumulant également les déconvenues en  délais, les malfaçons, et des surcoûts. Le retard serait de neuf mois... après à peine un an de chantier !

Il y a urgence à montrer la nécessité d'une autre politique de l'énergie, fondée sur la maîtrise, l'efficacité énergétique et des investissements massifs dans les énergies renouvelables et décentralisées.

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2 avril 2008 3 02 /04 /avril /2008 11:27
 Au Conservatoire de Caen aucune remise en cause du management n'est à l'ordre du jour!
Nous avons été alertés par des agents du Conservatoire qu'un professeur était subitement décédé le dimanche16 mars 2008.
Nous avons également appris que c'était le deuxième décès en quatre mois au sein de cet établissement.
Le directeur du CNR en a informé le personnel par courrier le mercredi 19 mars 2008.
Il n'y a toujours pas eu de réunion du personnel.

 Un psychologue a été dépéché en urgence (presque 2 semaines après!) suite à l'insistance du syndicat Sud auprès de la DRH. (une après-midi pour 120 agents!)
            La Direction n'a  pas pris la mesure de la gravité  des évènements qui frappent aujourd'hui et à nouveau cet établissement d'enseignement artistique puisqu'elle n'a encore une fois, pas accompagné les agents dans ce nouveau drame.

Deux décés  forcent nécessairement les agents à se poser se poser des questions.

Le syndicat Sud est très inquiet de l'inconséquence de la Direction.
Le management  de la direction, à plusieurs reprises dénoncé par Sud, ne semble toujours pas évoluer vers un mieux être des agents : promotion refusée, accusation d'incompétence, favoritisme, période de stage prolongée, congés refusés... 

Il est à noter que les principales victimes de ces vexations sont des femmes.
Caen la mer a le devoir urgent de protéger ses agents. Sud demande expressément une réunion afin d'apporter les réponses nécessaires au soutien des agents. Face à la gravité de la situation, tous les acteurs de la veille sanitaire doivent être impliqués, Sud souhaitant y être associé.
Suite au courrier de Sud, le Président et/ou la direction de l'agglo de Caen la mer n'a daigné lui répondre! Circulez il n'y a rien à voir!
Le syndicat Sud Collectivités Territoriales entend prendre ses responsabilités et apporter tout son soutien aux agents qui souffrent.

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22 mars 2008 6 22 /03 /mars /2008 16:28
Le ministère du Budget et de la Fonction publique se penche sur le mode de gestion des régimes de
retraite des fonctionnaires et a transmis à l'Inspection des finances une lettre de mission sur le sujet, at-
on appris lundi auprès du ministère. Parmi les pistes évoquées dans cette lettre, révélée dans "Le
Parisien" (17/3), la création d'une caisse de retraite centrale des fonctionnaires regroupant les agents de
l'Etat (2,5 millions), de la fonction publique hospitalière (1 million) et des collectivités territoriales
(1,6 million). «C'est une piste parmi d'autres», a précisé à l'AFP le ministère, confirmant l'envoi d'une
lettre de mission la semaine dernière à l'IGF.
Un rapport sera remis «le plus rapidement possible dans le cadre du rendez-vous 2008 sur les
retraites», prévu par la loi Fillon de 2003, a ajouté le ministère, qui compte «traiter le dossier des
retraites au premier semestre» 2008.
Les régimes des collectivités locales et des agents hospitaliers sont actuellement gérés par la Caisse
nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), filiale de la Caisse des dépôts et
consignations, en lien avec la direction des retraites.
Au total, plus de 2 millions de pensions de retraite ont été versées en 2006 dans la fonction publique.
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11 mars 2008 2 11 /03 /mars /2008 16:00

Round'up attention danger!

ATTAC est engagée comme association (avec notamment Greenpeace, Les Amis
> de la Terre, la Confédération Paysanne, Inf'OGM, Via Campesina, Sciences
> citoyennes, Sherpa, Editions la Découverte) pour la diffusion du film "Le
> monde selon Monsanto, de la dioxine aux OGM, une multinationale qui vous
> veut du bien" de Marie-Monique Robin
> C'est une enquête rigoureuse et approfondie sur une multinationale, une
> multinationale productrice de l'agent orange, de la dioxine, de l'hormone
> de croissance, du Round Up et des OGM. Les résultats de l'enquête, menée
> depuis quatre ans, sont implacables. Nous vous invitons à faire circuler
> l'information dans tous vos réseaux, à soutenir ce film et le livre (plus
> complet) qui va paraître aux Editions de la Découverte le 6 mars.
>
> Bien sûr, la réalisation du film et sa diffusion ne sont pas du goût de
> Monsanto, qui dispose de nombreux moyens de pression et n'hésite pas à se
> débarrasser de ses opposants, d'une manière ou d'une autre comme
> l'illustre le film : sa diffusion la plus large possible sera une première
> garantie pour la réalisatrice et l'avenir du film. Le DVD va être
> disponible dès le 11 mars en exclusivité sur arteboutique.com et dans les
> magasins Nature et Découverte.
>
> En attendant, ne ratez pas la diffusion sur ARTE le 11 mars à 21 heures,
> faites circuler l'information, réservez votre soirée, voyez le avec des
> amis, organisez une réunion autour d'une diffusion publique.
>
> Au moment où est discutée la loi sur les OGM, c'est un outil précieux !

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