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Le blog du syndicat Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Lanester, Angers, Lyon : Sud a gagné au Tribunal

14 Octobre 2008, 13:55pm

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Un certain nombre de listes Sud ont été refusée par un certain nombre de Mairies.
le Tribunal Administratif vient de les déclarer recevables,
d'autres non comme à Lille où Sud est contraint d'appeller au boycott du 1er tour.

Décision du Tribunal de Rennes
La section SUD de Lanester est déclarée représentative, la décision de
rejet des listes est annulée SUD est admis à se présenter au 1er Tour.

Ci-après la décision du Tribunal de Lyon
Article 1er : La décision en date du 25 septembre 2008 par laquelle le
maire de Lyon a déclaré irrecevables les listes déposées par la
FEDERATION SUD-CT en vue du renouvellement des représentants des
personnels siégeant aux commissions administratives paritaires des
catégories B et C de la Ville de Lyon et de son centre communal d'action
sociale, au comité technique paritaire de la Ville de Lyon et de son
centre communal d'action sociale, et au comité d'hygiène et de sécurité
de la Ville de Lyon est annulée. Article 2 : Les listes mentionnées à
l'article 1er sont déclarées recevables
. Article 3 : La Ville de Lyon
versera à la FEDERATION SUD-CT une somme de 200 (deux cents) euros au
titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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xavier 14/10/2008 21:04

A Angers aussi on a gagné au TA cntre le maire, nous serons donc bien là le 6 novembre, contre la volonté d'Antonini, soutenu dans sa démarche par la CGT !