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Le blog du syndicat Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

1er Mai MANIFESTATION A 10H 30 PLACE SAINT-PIERRE A CAEN

25 Avril 2008, 18:20pm

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

POUR LA DEFENSE DES SOLIDARITES COLLECTIVES

TOUS ENSEMBLE LE 1ER MAI

Ce gouvernement veut balayer tous les fondement d'une société solidaire :

l        code du travail

l        statut des fonctions publiques

l        protection sociale

l        pour imposer flexibilité et précarité

 Face à ces attaques les salariés s'organisent: de nombreuses luttes sectorielles en témoignent.

Faisons de ce 1er mai  un moment de mobilisation interprofessionnel  pour préparer la riposte générale qui s'impose autour de :

 Salaires - Emploi - Protection Sociale - Retraite - Services Publics

 Pour l'augmentation des salaires, des pensions, des minima sociaux et le SMIC à 1500€

  • Pour des emplois stables: CDI dans le privé ou statut de fonctionnaire

Contre le temps partiel imposé, les contrats précaires

  • Pour un retour à une Sécurité Sociale plus solidaire et égalitaire

Contre les franchises médicales, la TVA sociale

  • Pour l'abrogation des mesures Balladur et Fillon et une retraite à taux plein avec 37,5 années de cotisations au plus tard à 60 ans
  • Pour l'accès de tous à des services publics de qualité et de proximité
  • Contre les mesures anti-chômeurs et anti-immigrés

 MANIFESTATION A 10H 30 PLACE SAINT-PIERRE A CAEN A l'appel de : SOLIDAIRES, CGT, CFDT, FSU

SOLIDAIRES Basse Normandie 7 Ave de Cambridge 14200 Hérouville St Clair  02 31 24 23 26

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Le Maire de Caen et Président de l'agglo Caen la mer donne un jour de congès supplémentaire!

18 Avril 2008, 16:49pm

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Le Maire de Caen vient d'octroyer aux agents de la ville de Caen 1 jour de congès supplémentaire en compensation de ce double jour férié.
Le Président de Caen la mer viens également de l'octroyer
aux agents de Caen la mer, le syndicat Sud lui avait écrit.....


Après le travailler plus pour gagner moins, le calendrier s'en mêle, il nous invente :

2 jours fériés = 1 jour de repos 

Pour une fois le patron n'y est presque pour rien. Le problème, c'est qu'à force de nous avoir annualisé et qu'on doit tout compter : Il nous manque un jour de repos !
 En 2008, le 1er Mai et le jeudi de l'Ascension tombent le même jour : la jurisprudence prévoit dans ce cas, ultra rare, un jour chômé supplémentaire pour les salariés.
Il paraît que l'événement ne s'était pas produit depuis 1913 et qu'il ne se reproduira ensuite qu'en 2160. Le dernier chevauchement de deux fêtes légales remonte au 8 mai 1997. Ce jour-là, le jeudi de l'Ascension avait coïncidé avec la fête de la Victoire de 1945. À l'époque, une polémique avait éclaté autour de la compensation ou non de cette rare coïncidence.
Dans le code du travail, il est stipulé que « lorsque deux fêtes légales coïncident en un seul et même jour, il y a lieu d'accorder aux salariés un jour chômé supplémentaire afin qu'ils bénéficient, outre le 1er mai, de dix jours chômés, payés dans l'année. »
Depuis un arrêt de la cour de cassation du 21 juin 2005, fait office de jurisprudence. Dans cet arrêt, la cour de cassation a statué qu'il fallait accorder un jour chômé supplémentaire.
Par courrier en date du 5 février, l'Union Syndicale Solidaires Fonctions Publiques a saisi le Ministre Eric Woertz afin qu'il accorde "un jour chômé supplémentaire".
La Fédération Sud Collectivités Territoriales vient d'interroger la DGCL pour savoir si une circulaire était en préparation sur ce sujet à l'adresse des Collectivités Territoriales. La DGCL  jusque là, non saisie sur le sujet ne fera pas de note en tant que DGCL, mais va se rapprocher de la DGAFP (Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique)

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Fonctions publiques en danger!

17 Avril 2008, 09:39am

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Le 4 avril dernier, le Conseil de la modernisation des politiques publiques, présidé par Nicolas Sarkozy, a rendu ses nouvelles orientations ¨ Le 9 avril, le projet de texte sur la mobilité des fonctionnaires et le parcours professionnel a été adopté en conseil des ministres ¨ Le projet sera soumis au parlement le 09 juin 2008 ¨
 Danger sans précédent depuis la création du statut de la fonction publique en 1946, la RGPP (révision générale des politiques publiques) est tant un recul social qu'un choix politique de société (dans un sens totalement libéral) ¨ Sous réserve de maigres avancées, ce sont en fait les fondements du service public qui sont remis en cause ¨ Cette réforme a un objectif évident : réduire les services de l’Etat au strict minimum requis pour son existence afin de n'en conserver que les missions minimales ¨ Ce qui offrira à court terme aux entreprises privées les juteux marchés des services publics délaissés par l’Etat, avec, bien entendu, une dégradation du service rendu (cf. France Telecom)
¨ Pour comprendre cette casse, un peu d’histoire : Le travail effectué par les fonctionnaires exprime le pouvoir politique et le met en forme ¨ Il donne sa substance aux décisions et rend compte de la réalité des choix de société ¨ C’est pourquoi les grandes valeurs du service public - égalité, neutralité, compétence - ont été institutionnalisées par le statut en 1946, et harmonisées pour les trois fonctions publiques, Etat, territoriale et hospitalière en 1983 et 1984 ¨ Ces dispositions garantissent des droits et fixent des obligations au fonctionnaire ¨ Elles sont le garant d’une utilité sociale et citoyenne ¨

Ces attaques contre les personnels, contre les missions, contre les solidarités nationales et la justice sociale sont au menu de la RGPP qui se décide dans quelques salons feutrés, de manière opaque, sans débat citoyen et démocratique, sans publicité et sans consultation populaire et syndicale.

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Nouvelles attaques contre les chômeurs !

17 Avril 2008, 08:37am

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Le nouveau projet de loi du gouvernement définit l

offre valable demploi sur des critères très restrictifs : 2 heures de trajet quotidien et 70 % du salaire antérieur que les demandeurs demploi ne pourraient pas refuser plus de 2 fois au bout de 6 mois de chômage.
Il accentue et aggrave ainsi la pression faite sur les chômeurs. Plus aucune référence au métier, à la qualification, à la formation, sans même parler de ses aspirations ne pourront justifier un refus de la part du demandeur d
emploi.De plus, cette contrainte permet dexercer une pression à la baisse des salaires par la déqualification des emplois.

L

efficacité de ce contrôle ne peut passer que par une contrainte conjointe exercée sur les agents de lANPE qui deviennent, de fait, linstrument dune mesure qui na pour but que datteindre artificiellement la barre de 5% de chômeurs et dune politique plus globale de démantèlement des droits des salariés.

L'Union syndicale Solidaires dénonce cette nouvelle attaque du gouvernement à l

encontre des chômeurs et revendique que chacun puisse choisir librement son emploi.
Dans la fonction publique ce même système s'applique au nom de la mobilité. Oui! les fonctionnaires peuvent être licenciés si ils n'acceptent les 2 propositions.

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le service public est notre richesse : signez la pétition

16 Avril 2008, 16:49pm

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Ce matin a été lancé lors d'une conférence de presse une campagne  "le service public est notre richesse". Cette campagne s'appuie sur une pétition dont les premiers signataires sont des personnes aussi diverses que Annick Coupé, Aschiéri, Thibault mais aussi Anicet Le Pors, Dubois de la LDH, des économistes etc...
Il est décidé d'engager une campagne nationale et décentralisée.
Un appel est lancé à constituer partout des collectifs locaux de signataires reprenant en charge la campagne pour faire une campagne de signatures collectives (diff,1er mai...) faire des réunions publiques avec possibilités de faire venir des "primo signataires"  
La pétition est disponible sur le site:
http://service-public-notre-richesse.fr/

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Représentativité syndicale : petits arrangements entre amis !

10 Avril 2008, 15:47pm

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Les négociations engagées depuis fin janvier, entre le MeDEF et les cinq confédérations dites représentatives, se sont conclues cette nuit par un projet de « position commune sur la représentativité, le dialogue social et
le financement du syndicalisme ». Son contenu est soumis à l¹accord des négociateurs et ensuite il appartiendra au gouvernement de le transposer dans la loi avant l¹été.
Ces négociations auraient dû permettre d¹avancer enfin sur des principes et des règles permettant une réelle démocratie sociale tant en matière de représentativité syndicale que de validité des accords. On est loin du compte !

La représentativité syndicale sera jugée sur 7 critères, (au lieu des 5 actuels), qui deviennent cumulatifs. L¹audience, dans les élections professionnelles au sein des entreprises, devient un critère important. Mais pour se présenter aux élections, il faudra une ancienneté de 2 ans. On peut craindre qu¹avec le délai de 4 ans entre deux élections, on pourra arriver à des situations extrêmes où il faudra quasiment 6 ans d¹existence pour être enfin reconnu dans une entreprise !
Cette disposition représente un frein à l¹activité syndicale : pendant deux ans minimum, on ne pourrait avoir les moyens d¹une activité syndicale puisque sans possibilité d¹être reconnu représentatifs.

Un seuil de 10 % est fixé pour atteindre cette représentativité dans les entreprises mais de seulement 8 % au plan national. Le seuil retenu, et sa modulation, ont été établis pour permettre à certaines confédérations de préserver leur position actuelle.
Une période transitoire de quatre à cinq ans est mise en place pour permettre à ceux qui sont déjà en place de garder leur représentativité nationale interprofessionnelle et dans les branches.

La validité des accords sera conditionnée à la signature des syndicats représentant au moins 30% des salariés ; un bilan sera fait mais on est encore très loin du principe de l¹accord majoritaire !
Ces négociations se sont faites entre organisations bénéficiant a priori de la présomption de représentativité et qui ont tout fait pour préserver leurs intérêts. Le MEDEF a refusé que soit abordé la question de sa représentativité sur laquelle on peut pourtant s¹interroger au vu de ses dernières turpitudes internes et du scandale des caisses noires de l¹UIMM !

Pour l¹Union syndicale Solidaires, cette position commune élaborée entre le patronat et confédérations ne répond pas à notre exigence de démocratie !
Les salariés doivent pouvoir choisir librement qui les représente. Chaque organisation doit être traitée avec les mêmes critères au plan national, comme au plan local et il n¹y a aucune raison de maintenir, même de façon transitoire, une forme de présomption irréfragable.

Pour l¹Union syndicale Solidaires, la représentativité nationale interprofessionnelle doit se mesurer en prenant en compte les élections prud¹hommes et les élections dans les fonctions publiques : c¹est le cumul des deux qui est le mieux à même de mesurer, au plan national, le poids réel de chaque organisation syndicale !

C¹est sur ces bases que l¹Union syndicale Solidaires va intervenir auprès du gouvernement qui s¹est engagé à légiférer avant l¹été.

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Sécurité pour le patronat, flexibilité et précarité pour les salarié-e-s

8 Avril 2008, 10:53am

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Sécurité pour le patronat, flexibilité et précarité pour les salarié(e)s :
NOUS DISONS NON !
L'accord signé le 11 janvier 2008 avec le patronat par quatre syndicats « représentatifs » n'apporte aucune sécurité aux salarié(e)s. Bien au contraire, il aggrave fortement leur précarité en prévoyant :
- de nouvelles facilités pour modifier le contrat de travail sans leur accord ;
- un allongement considérable de la période d'essai,
- une « séparation à l'amiable », porte ouverte à toutes les pressions et contournements des procédures de licenciement ;
- un nouveau CDD pour les ingénieurs et cadres se terminant automatiquement à la fin d'une unique mission et pouvant aussi être rompu, avant cela, au bout d'un an ;
- des entraves sans précédent au droit d'accéder aux prud'hommes...
Cet accord annonce la dégradation des droits des chômeurs indemnisés pour la négociation de l'assurance chômage (UNEDIC) qui s'ouvre prochainement. Il prévoit pour eux des « devoirs » renforcés ouvrant la porte à l'acceptation de n'importe quel emploi et une nouvelle augmentation des contrôles et radiations...
Les salariés sont déjà confrontés à un chômage de masse et à un développement de la précarité sous de multiples formes qui favorisent les inégalités. Moins de la moitié des chômeurs officiellement décomptés sont indemnisés par l'UNEDIC.
Les moins de 25 ans sans emploi ont rarement accès à l'assurance chômage et, sauf exception, sont exclus du RMI. De nombreux salariés en poste sont soumis à des statuts précaires, y compris dans la fonction publique. Aussi l'urgence est-elle d'indemniser toutes les formes de chômage, de faire la chasse à toutes les formes de précarité et de discriminations et de permettre aux salariés avec ou sans emploi de conserver leurs droits et un revenu leur permettant de vivre décemment.
Loin de répondre à cette exigence, cet accord crée un nouveau palier de la précarité pour les salariés, ouvriers et employés, mais aussi cadres. En même temps, des salarié(e)s en position de moindre défense vis-à-vis des employeurs, femmes, jeunes, malades, chômeur(se)s, subiront d'autant plus les pressions individuelles.
En détruisant les protections du droit du travail et en condamnant le CDI, le patronat et le gouvernement  poursuivent leur offensive contre le droit du travail et la protection sociale pour une baisse toujours plus grande du « coût » du travail.
Nous nous opposons fermement à la mise en oeuvre de cet accord sous quelque forme que ce soit (loi, extension, décrets,accords de branche). Nous voulons au contraire une extension des droits, une garantie de revenu décent et la continuité des droits(formation, retraite, carrière, logement, santé, papiers) pour tous et toutes, avec ou sans emploi.Nous vous invitons à signer cet appel et à participer aux mobilisations nécessaires, à l'occasion de l'examen du projet de loi au Parlement et de la négociation sur l'assurance chômage.
Rejoignez l'appel, signez la pétition sur le site :
http://anti-accord11janvier08.org.

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Que les riches prospèrent et que les pauvres trinquent !

7 Avril 2008, 14:09pm

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

Que les riches prospèrent et que les pauvres trinquent !

Sous couvert, encore une fois, de moderniser et de réformer l'Etat, le président de la République vient d'annoncer un certain nombre de mesures destinées à rétablir l'équilibre des comptes publics, et particulièrement celui du budget de l'Etat. Ainsi, seulement quatre mois après avoir fait voter un budget comprenant des ristournes fiscales importantes pour une minorité de contribuables favorisés, ce même président ose prendre à témoin le pays pour annoncer que les caisses publiques sont vides et qu'il s'agit de faire des économies !

Encore une fois ces « économies » vont compromettre un peu plus le fonctionnement de nombre d'administrations et de services publics et vont désertifier encore plus certaines zones de toute présence  administrative ou sociale. Elle vont de plus aggraver le chômage, en parliculier chez les jeunes : ne pas remplacer un départ en retraite sur deux dans les administrations, c'est laisser autant de jeunes sans emploi.

Les nouvelles mesures de rigueur prises à l'égard de certains budgets (logement, formation professionnelle, emploi, etc) sont à mettre en parallèle avec les cadeaux fiscaux contenus dans le « paquet fiscal » (15 milliards d'euros) et en relation avec les exonérations de cotisations sociales consenties aux entreprises (plus de 20 milliards d'euros). Elles s'inscrivent dans la droite ligne des politiques menées dans nombre d'entreprises : il n'y a pas d'argent pour augmenter les salaires des employé(e)s, mais il faut toujours augmenter les dividendes des actionnaires et autoriser les très fortes rémunérations des dirigeants. Il n'y a pas d'argent pour certaines dépenses sociales et collectives, mais il y en a toujours pour réduire les contributions des plus riches.

En réalité la France n'a jamais été aussi riche, mais ses richesses ont rarement été aussi injustement et inefficacement réparties entre les différentes couches de la population, entre les différents territoires, entre le financement de biens publics et l'accaparement croissant fait par et pour une minorité.

 

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Malaise au Conservatoire de Musique de Caen

2 Avril 2008, 10:27am

Publié par Sud Collectivités territoriales Basse-Normandie

 Au Conservatoire de Caen aucune remise en cause du management n'est à l'ordre du jour!
Nous avons été alertés par des agents du Conservatoire qu'un professeur était subitement décédé le dimanche16 mars 2008.
Nous avons également appris que c'était le deuxième décès en quatre mois au sein de cet établissement.
Le directeur du CNR en a informé le personnel par courrier le mercredi 19 mars 2008.
Il n'y a toujours pas eu de réunion du personnel.

 Un psychologue a été dépéché en urgence (presque 2 semaines après!) suite à l'insistance du syndicat Sud auprès de la DRH. (une après-midi pour 120 agents!)
            La Direction n'a  pas pris la mesure de la gravité  des évènements qui frappent aujourd'hui et à nouveau cet établissement d'enseignement artistique puisqu'elle n'a encore une fois, pas accompagné les agents dans ce nouveau drame.

Deux décés  forcent nécessairement les agents à se poser se poser des questions.

Le syndicat Sud est très inquiet de l'inconséquence de la Direction.
Le management  de la direction, à plusieurs reprises dénoncé par Sud, ne semble toujours pas évoluer vers un mieux être des agents : promotion refusée, accusation d'incompétence, favoritisme, période de stage prolongée, congés refusés... 

Il est à noter que les principales victimes de ces vexations sont des femmes.
Caen la mer a le devoir urgent de protéger ses agents. Sud demande expressément une réunion afin d'apporter les réponses nécessaires au soutien des agents. Face à la gravité de la situation, tous les acteurs de la veille sanitaire doivent être impliqués, Sud souhaitant y être associé.
Suite au courrier de Sud, le Président et/ou la direction de l'agglo de Caen la mer n'a daigné lui répondre! Circulez il n'y a rien à voir!
Le syndicat Sud Collectivités Territoriales entend prendre ses responsabilités et apporter tout son soutien aux agents qui souffrent.

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